sénateur, maire de Compiègne

choisi

en raison de ses compétences dans les domaines d'activité de l'établissement

membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation

personnalités qualifiées

au nom de la commission des finances, n° 11 (2007-2008)

à la négociation sur un marché réglementé et modifiant la directive 2001/34/CE

Directive 2004/113/CE du Parlement et du Conseil du

relative à l'égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services

Travaux préparatoires

Sénat

Projet de loi, n° 443 (2006-2007)

au nom de la commission des finances, n° 11 (2007-2008)

à la négociation sur un marché réglementé et modifiant la directive 2001/34/CE

Directive 2004/113/CE du Parlement et du Conseil du

relative à l'égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services

Discussion et adoption le

(TA n° 52)

Sénat

Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, n° 97 (2007-2008)

à faire valoir ses droits à la retraite

inspecteur des finances

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000

MARINE NATIONALE

Corps des commissaires de la marine

Au grade de commissaire principal de réserve

Les commissaires de 1re classe de réserve

sénateur de l'Oise

dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre

membres du Conseil national du crédit

représentants du Sénat

La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux

1o

représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

Suppléant